Mentions légales
http://lesarctour.com est un site édité à titre professionnel au sens de l’article 6 III-1 de la loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique.
IDENTIFICATION
EDITEUR DU SITE :
LES ARCS TOUR, agence de voyages réceptive, SARL au capital social de 7622.45€,
Siège social : Chalet des Villards, Arc 1800 - 73700 Bourg Saint Maurice
RCS Chambéry n°394 181 622, n° immatriculation au Registre des opérateurs de voyages et de séjours : IM 073100070
Téléphone : 04 79 04 24 26 Télécopie : 04 79 04 24 29
Adresse électronique : info@lesarcstour.com
N° TVA Intracommunautaire : FR 3039418162200017
Garantie financière auprès de Atradius Credit Insurance NV- 44, avenue Georges Pompidou-92596 Levallois Perret Cedex
Assurance en responsabilité civile professionnelle, dans les conditions prévues par l’article L211-18b du Code du tourisme, auprès Allianz Iard, 1 Cours Michelet CS30051, 92076 PARIS LA DEFENSE, pour les dommages corporels, matériels et immatériels résultant de son activité professionnelle, pour un montant de 20 000 000,00€ par année d’assurance. (n° police : 86 351 239)
Siège social : Chalet des Villards, Arc 1800 - 73700 Bourg Saint Maurice
RCS Chambéry n°394 181 622, n° immatriculation au Registre des opérateurs de voyages et de séjours : IM 073100070
Téléphone : 04 79 04 24 26 Télécopie : 04 79 04 24 29
Adresse électronique : info@lesarcstour.com
N° TVA Intracommunautaire : FR 3039418162200017
Garantie financière auprès de Atradius Credit Insurance NV- 44, avenue Georges Pompidou-92596 Levallois Perret Cedex
Assurance en responsabilité civile professionnelle, dans les conditions prévues par l’article L211-18b du Code du tourisme, auprès Allianz Iard, 1 Cours Michelet CS30051, 92076 PARIS LA DEFENSE, pour les dommages corporels, matériels et immatériels résultant de son activité professionnelle, pour un montant de 20 000 000,00€ par année d’assurance. (n° police : 86 351 239)
DIRECTEUR DE PUBLICATION :
Monsieur Frédéric CHARLOT, en sa qualité de Gérant
HEBERGEUR DU SITE :
Site hébergé par la société OVH : SAS OVH – http://www.ovh.com, [1] 2 rue Kellermann, BP 80157, 59100 Roubaix
CREDITS PHOTOS :
AB Tourisme Les Arcs, Christophe Stromba Badiali, Agence MERCI, R.Bundhoo
CONDITIONS GENERALES D’UTILISATION DU SITE :
1. DEFINITIONS Auteur désigne toute personne physique ayant créé des éléments présents sur le Site, notamment l’arborescence, les textes, plans, photos et vidéos ;Editeur désigne la société Les
Arcs Tour ; Navigateur désigne le logiciel client permettant de se connecter au Site ;
Site désigne l’ensemble des ressources accessibles sous le nom du domaine www.lesarcstour.com ;
Utilisateur désigne le visiteur du Site et consommateur de ses informations.
2. DROITS D’AUTEUR L’ensemble du site relève de la législation française sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. La reproduction, l’utilisation, l’exploitation des photographies, des images, des plans, des vidéos, des textes, des extractions de base de données, des éléments de conception graphique et en règle générale de tous les éléments de publication du Site sont interdites sans accord préalable et écrit de leur(s) Auteur(s). Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
3. DROIT DES MARQUES Les marques de l’Editeur du Site et de ses partenaires ainsi que les logos figurant sur le Site sont des marques déposées. Toute reproduction totale ou partielle de ces marques ou logos, effectuée à partir des éléments du Site sans l’autorisation expresse et écrite de leurs titulaires, est donc prohibée au sens de l’article L 713-2 du code de la propriété intellectuelle.
4. PROTECTION DES DONNEES A CARACTERE PERSONNEL Le traitement des données à caractère personnel recueillies sur le Site a été régulièrement déclaré auprès de la CNIL. Conformément à la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978 modifiée, l’ensemble des informations demandées sur le Site et visées par un astérisque est obligatoire, afin que l’Editeur puisse traiter la commande de l’utilisateur ou répondre à sa requête. Si une ou plusieurs informations obligatoires sont manquantes, l’Editeur ne pourra répondre correctement aux questions posées ou la commande ne pourra pas être traitée.
Ces informations recueillies sont destinées à l’utilisation de Les Arcs Tour uniquement.
Des offres commerciales pourront également être adressées par l’Editeur à l’Utilisateur, sauf opposition de ce dernier.
L’utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition pour motifs légitimes sur les données le concernant, en adressant sa demande à info@lesarcstour.com.
5. RESPONSABILITE L’Editeur du Site met tout en œuvre pour offrir aux Utilisateurs des informations et/ou des outils disponibles et vérifiés, mais ne saurait être tenu pour responsable des informations émises sur des sites Internet vers lesquels il pointe par des liens hypertextes et dont il n’a pas la maîtrise éditoriale. Pour des raisons de maintenance, l’Editeur pourra interrompre le Site et s’efforcera d’en avertir préalablement les Utilisateurs. L’Utilisateur reconnaît avoir pris connaissance des présentes conditions et s’engage à les respecter. L’Utilisateur reconnaît avoir vérifié que le configuration informatique utilisée ne contient aucun virus et qu’elle est en parfait état de fonctionnement.
Enfin, l’Utilisateur du Site ne peut mettre en place un lien hypertexte en direction de ce Site sans l’autorisation expresse et préalable de l’Editeur.
Site désigne l’ensemble des ressources accessibles sous le nom du domaine www.lesarcstour.com ;
Utilisateur désigne le visiteur du Site et consommateur de ses informations.
2. DROITS D’AUTEUR L’ensemble du site relève de la législation française sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. La reproduction, l’utilisation, l’exploitation des photographies, des images, des plans, des vidéos, des textes, des extractions de base de données, des éléments de conception graphique et en règle générale de tous les éléments de publication du Site sont interdites sans accord préalable et écrit de leur(s) Auteur(s). Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
3. DROIT DES MARQUES Les marques de l’Editeur du Site et de ses partenaires ainsi que les logos figurant sur le Site sont des marques déposées. Toute reproduction totale ou partielle de ces marques ou logos, effectuée à partir des éléments du Site sans l’autorisation expresse et écrite de leurs titulaires, est donc prohibée au sens de l’article L 713-2 du code de la propriété intellectuelle.
4. PROTECTION DES DONNEES A CARACTERE PERSONNEL Le traitement des données à caractère personnel recueillies sur le Site a été régulièrement déclaré auprès de la CNIL. Conformément à la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978 modifiée, l’ensemble des informations demandées sur le Site et visées par un astérisque est obligatoire, afin que l’Editeur puisse traiter la commande de l’utilisateur ou répondre à sa requête. Si une ou plusieurs informations obligatoires sont manquantes, l’Editeur ne pourra répondre correctement aux questions posées ou la commande ne pourra pas être traitée.
Ces informations recueillies sont destinées à l’utilisation de Les Arcs Tour uniquement.
Des offres commerciales pourront également être adressées par l’Editeur à l’Utilisateur, sauf opposition de ce dernier.
L’utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition pour motifs légitimes sur les données le concernant, en adressant sa demande à info@lesarcstour.com.
5. RESPONSABILITE L’Editeur du Site met tout en œuvre pour offrir aux Utilisateurs des informations et/ou des outils disponibles et vérifiés, mais ne saurait être tenu pour responsable des informations émises sur des sites Internet vers lesquels il pointe par des liens hypertextes et dont il n’a pas la maîtrise éditoriale. Pour des raisons de maintenance, l’Editeur pourra interrompre le Site et s’efforcera d’en avertir préalablement les Utilisateurs. L’Utilisateur reconnaît avoir pris connaissance des présentes conditions et s’engage à les respecter. L’Utilisateur reconnaît avoir vérifié que le configuration informatique utilisée ne contient aucun virus et qu’elle est en parfait état de fonctionnement.
Enfin, l’Utilisateur du Site ne peut mettre en place un lien hypertexte en direction de ce Site sans l’autorisation expresse et préalable de l’Editeur.
Contactez-nous !
Une question ? Notre équipe est à votre disposition pour vous répondre !